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Clauses à prévoir dans la Promesse d’Achat sur Terrain à bâtir

Il existe des clauses essentielles à prévoir quand on achète un terrain à bâtir dans le cadre d’une promesse chez un notaire ou d’un compromis chez une agence immobilière. Qu’on souhaite faire construire une maison toit platmaison 4 pans moderne une maison sur mesure, un loft ou une maison avec tourelle et tour, en brique, parpaing ou bois, bien gérer l’achat du terrain est clé.

Promesse d'achat sur Terrain à bâtir pour construire sa maison; Nos meilleurs conseils.
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Promesse de vente et Contrat de construction de maison individuelle: Les contrats signés dans le cadre de la construction d’une maison. 

Vous souhaitez faire construire et vous vous orientez vers la construction de maison neuve. Vous aurez donc le plaisir de signer deux contrats très sécurisant, d’une part une promesse de vente chez un notaire pour l’achat du terrain et d’autre part un contrat de construction de maison individuelle ou CCMI chez un constructeur de maison comme ArchiDesign. Nous détaillons les garanties du CCMI et la notice descriptive d’un constructeur CCMISTE dans un autre article. Ici nous évoquerons la signature de la promesse de vente. 

Promesse de vente: l’importance de vous faire accompagner par un notaire

Nous vous recommandons de signer votre promesse de vente chez un notaire. Ainsi la promesse sera parfaitement encadrée et vous aurez les meilleurs conseils et la protection juridique la plus importante. 

La condition suspensive de permis de construire purgé de tout recours

Pour votre promesse de vente ou d’achat sur votre terrain à bâtir constructible, nous vous recommandons de signer sous réserve de l’obtention d’un permis de construire purgé de tous recours, à la fois recours des tiers et aussi le droit de retrait par la mairie et l’administration de son permis de construire. Une fois ces recours purgés, vous pourrez demander en mairie une attestation de non recours. 

La condition suspensive d’étude de sol et d’absence de fondation spéciale

Pour construire, il est nécessaire pour prévoir les bonnes fondations de faire réaliser une étude de sol. Cette étude de sol peut venir prescrire des fondations qui dans des cas exceptionnelles peuvent représenter un surcout important. Nous recommandons à tous nos clients de signer sous condition suspensive d’étude de sol et que cette étude de sol ne préconise pas de fondations spéciales. 

La condition suspensive de financement

Biensûr vous signerez aussi sous réserve d’avoir votre financement et d’obtenir votre prêt auprès d’une banque.

Et d’autres conditions suspensives

Vous pouvez aussi parfois signer sous condition suspensive de division, d’obtention d’une déclaration préalable de division, d’obtention d’un permis d’aménager, de certificat d’achèvement des travaux d’un lotissement, d’absence de servitude, de l’obtention d’un certificat d’urbanisme… 

Achetez votre terrain à bâtir pour construire sa maison avec les conseils d’ArchiDesign

En tant que constructeur, ArchiDesign vous accompagne dans votre achat de terrain à bâtir. 

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